Formalités douanières : les indispensables d’un dédouanement fluide

Un passage en douane réussi repose sur quatre piliers : classement tarifaire (code HS), valeur en douane, origine et documents. Un code HS mal choisi, une facture incomplète ou une origine non justifiée peuvent provoquer retards, surcoûts et contrôles. SEN CONTAINERS vous aide à préparer et vérifier ces éléments en amont pour un flux export/import sans friction.

Code HS (Harmonized System) : il détermine droits, taxes et éventuelles restrictions. La description marchandise doit être claire (matière, usage, modèle, caractéristiques). En cas de doute, nous vous assistons dans la documentation technique permettant de justifier le classement.

Valeur en douane : basée sur la valeur transactionnelle, ajustée de certains frais (ex. fret/assurance selon l’Incoterm et le pays). Une valeur déclarée exacte limite les rectifications et pénalités. Nous harmonisons devis/facture/Incoterm pour une cohérence documentaire.

Origine : l’origine non préférentielle (pays de fabrication) et, le cas échéant, l’origine préférentielle (accords) peuvent influencer les droits. Certificats ou mentions sur facture peuvent être requis ; nous indiquons les preuves à fournir.

Comment SEN CONTAINERS sécurise vos formalités

Pré-check documents : facture commerciale (coordonnées complètes, Incoterm, devise, pays d’origine, conditions de paiement), packing list (dimensions/poids par colis), références, éventuels certificats (origine, conformité), licences spécifiques si requises.

Alignement Incoterms & responsabilités : choix adapté (EXW, FCA, CPT, CIF, DAP, etc.) pour clarifier qui gère fret, assurance, dédouanement et taxes. Options livraison DAP/DDP sur étude selon destination et contraintes.

Déclarations & représentation : coordination avec nos correspondants pour la déclaration export et le dédouanement import; pré-alertes et échanges électroniques pour accélérer les mainlevées.

Contrôles & conformité : veille des marchandises soumises à restriction (sanitaire, technique, dual-use, batteries, etc.). Marchandises interdites et produits dangereux non déclarés sont refusés.

Traçabilité & preuves : archivage des documents (BL/AWB, déclaration, quittances) dans votre espace, notifications des statuts (exporté, arrivé, dédouané, livré).

Conseil budget : estimation des droits & taxes selon code HS et valeur, arbitrage Air/Mer/Route et choix de l’Incoterm pour optimiser le coût total.